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Articles: AVOCATS en PARLEMENT en FRANCHE-COMTE - 17e-18e siècles


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 Titre: AVOCATS en PARLEMENT en FRANCHE-COMTE - 17e-18e siècles
 Ecrit par: Jean-Marie Thiébaud

  AVOCATS en PARLEMENT en FRANCHE-COMTÉ
17e-18e siècles
ébauche de catalogue

d'après « LES FRANCS-COMTOIS PENDANT LA RÉVOLUTION »

La quasi totalité des avocats en Parlement de Franche-Comté, contemporains de la Révolution de 1789, ont joué un rôle politique essentiel et même décisif dans cette période charnière de l'histoire. Enthousiasmés par les idées nouvelles, solidaires à travers les liens de la franc-maçonnerie, certains fondèrent ou présidèrent des Sociétés Populaires, des Sociétés des Amis de la Consitution, voire des comités révolutionnaires. Élus ou nommés maires, officiers municipaux, membres de conseils de districts, officiers de la garde nationale, juges de paix, administrateurs (conseillers généraux) des départements comtois (Doubs, Jura, Haute-Saône) et souvent membres du directoire de ces assemblées, ils ont aussi été appelés à siéger aux Etats Généraux, à l'Assemblée Législative, à la Convention et au Conseil des Cinq-Cents.
Si quelques-uns de ces avocats en Parlement pouvaient afficher une noblesse toute récente, les autres n'étaient le plus souvent que de simples propriétaires de fiefs, s'empressant d'adjoindre les noms de ceux-ci à leurs patronymes pour se donner toutes les apparences du second ordre.
La Révolution constitua pour beaucoup d'entre eux un véritable tremplin social tandis que quelques-uns, rares il est vrai, durent présenter leurs têtes sous le couperet de la guillotine.


AMIOT Claude François, d'Étalans (25)
AMIOT François Joseph, d'Étalans (25)
AMOUDRU Anatoile (1739-1812), avocat, géomètre et architecte, maire de Dole (39)
ANDRÉ Louis Ignace, de Dole (39)
ANGRER Claude François, de Dole (39)
ARNOUX Bon Ignace, maire de Besançon (25)
AUXIRON (d') Jean Baptiste (1726-1800), franc-maçon, professeur de droit à l'Université de
Besançon (25)
AVENNE François Hilaire (1738-1807), de Gy (70), administrateur du département de la
Haute-Saône
BABEY Pierre Athanase Marie (1743-1815), d'Orgelet (39), député du département du Jura à
la Convention
BAILLY Alexis, de Besançon (25)
BAILLY Joseph, d'Ornans (25), conseiller au magistrat d'Ornans
BAILLY-BRIET Jean Baptiste, de Besançon (25), substitut du procureur général au
Parlement de Franche-Comté
BAILLY-FAIVRE Charles François, officier municipal de Vesoul (70), membre du directoire
du département de la Haute-Saône
BANGUE Jean Bonaventure (1749-1840), commissaire du Directoire exécutif près
l'administration municipale du canton de Dampierre (39), maire de Dampierre
BARBAUD, conseiller municipal de Besançon (25) en 1789-1790
BARBAUD Jean Baptiste Xavier, écuyer, de Pontarlier (25), président du club
révolutionnaire de Pontarlier, président du canton de Pontarlier en 1797
BARBAUD de CUENOT Jacques, écuyer, de Pontarlier (25)
BARBEROT Claude Alexandre, ancien capitaine d'infanterie
BASSAND, de Besançon (25), conseiller municipal de Besançon puis commissaire du
Directoire pour le canton de Rougemont (25)
BAUD Pierre François (1749-1821), de Poligny (39), administrateur du département du Jura
BAVILLEY Jean Louis, de Port Lesney (39)
BAVOUX Claude Antoine, de Septmoncel (39), président de l'administration municipale du
canton de Saint-Claude (39)
BELAMY Nicolas Joseph, de Besançon (25), né en 1740, secrétaire de la municipalité de
Besançon
BERGERET Jean Etienne (noble)
BERGERET Jean François, second avocat général au Parlement de Franche-Comté
BÉSUCHET
BÉVALET Jean François, né en 1748, président du club des jacobins de Pontarlier (25),
président du canton de Pontarlier en 1798
BILLARD François Gabriel (1764-1824), administrateur du département de la Haute-Saône
BILLON Claude Joseph, président du canton de Saint-Vit (25)
BILLOT Antoine François, de Besançon (25)
BILLOT Antoine François, de Besançon (25), administrateur puis procureur général syndic
du département du Doubs
BINÉTRUY de GRANDFONTAINE René Philippe Louis (1723-1795), de Besançon (25),
secrétaire du Roi, audiencier en 1730, sgr de Grandfontaine en 1743, intendant du duc de
Randan
BLANC Jean Denis Ferréol (1743-1789, de Besançon (25), député à l'Assemblée
Constituante pour le tiers état du bailliage de Besançon, mort à Versailles pendant les Etats
Généraux. On lui fit des obsèques nationales.
BLONDEAU Jean Baptiste, maire de Baume-les-Dames (25)
BOISSARD Théodore Joseph, de Pontarlier (25), ancien officier au régiment de Picardie
BOLARD Xavier
BÔLE, fondateur du club révolutionnaire de Vuillafans (25)
BOLOT Claude Antoine (1742-1810), maire de Vesoul (70), député du département de la
Haute-Saône à la Convention (régicide)
BONARD David, de Besançon (25), membre du directoire du district de Besançon,
administrateur du département du Doubs
BONMARCHAND, de Salins (39)
BONNEFOY cadet, d'Ornans (25)
BONOT, de Lons-le-Saunier (39)
BOUHÉLIER d'AUDELANGE Hippolyte (1757-1841), avocat général au Parlement de
Besançon (25)
BOULY François Joseph, de Saint-Loup-sur-Semouse (70), administrateur du département de
la Haute-Saône
BOUQUET Claude François, de Vesoul (70)
BOURGON Gabriel François, de Besançon (25)
BOURQUENEY Claude Étienne, de Crosey-le-Grand (25), membre du directoire du
département du Doubs
BOUSSAUD Claude François (1759-1837), maire de Lons-le-Saunier (39) en 1792-1793
BOUVENOT Pierre, officier municipal de Besançon (25), député à l'Assemblée Législative
BOUVENOT Pierre Charles, échevin d'Arbois (39)
BOUVERET Nicolas Bonaventure, de Parcey (39), juge-châtelain de plusieurs seigneuries
BOUVIER, de Dole (39), nommé préfet du Doubs en 1800 mais refusant le poste
BRESSAND Jean François
BRESSAND Nicolas, de Raze (70)
BRESSAND Nicolas Alexis Thomas, de Baume-les-Dames (25)
BRESSAND Pierre François, de Raze (70), député suppléant du tiers état du bailliage
d'Amont aux Etats Généraux en 1789
BRIOT Pierre Thérèse Joseph, d'Orchamps-Vennes (25)
BRUET François Joseph, maire d'Arbois (39)
BRUSSET Paul François Joseph, de Gray (70)
CALF Claude Etienne, de Besançon (25)
CANTOR Jean François, de Besançon (25), inscrit en 1711
CHAFFIN Etienne, de Poligny (39)
CHAMPION Louis François, de Charnod (39)
CHAMPREUX Claude Joseph François, de Salins (39)
CHEVILLARD Jean Joseph, de Lons-le-Saunier (39)
CHOUPOT Claude François Xavier, conseiller au bailliage-présidial de Vesoul (70)
CHRISTIN Charles Antoine, de Saint-Claude (39)
CLAUDET Marie Antide (1753-1812), né à Pontarlier (25), † Besançon, accusateur public au
tribunal du district de Salins (39) en 1790-1792, député au Corps Législatif de 1803 à 1809
CLERC, de Vesoul (70), seigneur d'un fief à Villersexel (70) en 1788
CLERC Jean Baptiste Joseph, d'Orgelet (39)
CLERC Pierre Michel Dorothée (1762-1848), né à Fallon (70), † Besançon (25)
CLERMONT Claude Ignace Joachim, de Salins (39)
CLERMONT Ignace, de Salins (39)
COCHARD Claude Alexis (1743-1815), avocat au baill.-présidial de Vesoul (70), maire de
cette ville en 1784, deuxième échevin en 1789, député du tiers état du bailliage d'Amont
aux Etats Généraux en 1789 et à l'Assemblée Constituante
COLIN Ferdinand François (1754-1817), de Pontarlier (25)
COLOMBOT Jean, de Grattery (70)
COMBETTE Augustin Ferdinand, bailli de Nozeroy (39)
CONVERS François (1733-1807), de Vernantois (39), maire de Vernantois puis membre du
conseil général du district de Lons-le-Saunier (39), juge de paix
COPEL Jean François, de Besançon (25), né en 1738, intendant de l'archevêque de Besançon
CORDIER Laurent, d'Orgelet (39)
CORNET André François, membre de la municipalité de Besançon (25) sous le Directoire,
nommé sous-préfet de Baume-les-Dames (25) mais refusant ce poste
COSTE L., de Besançon (25), secrétaire du club des jacobins de Besançon (25), procureur de
la commune de Besançon, bibliothécaire de la ville
COURLET de BOULOT Claude François (1723-1807), émigré, maire de Boulot (70)
COUTHAUD Antoine Pierre (noble) (1742-1826), de Besançon (25), secrétaire général du
département du Doubs
CRESTIN Jean François (1745-1830), de Vellexon (70), vicomte maïeur de Gray (70), maire
de Gray, président du département de la Haute-Saône
CUPILLARD Charles François (alias Claude François), de Montlebon (25), juge de paix,
président du tribunal correctionnel de Morteau (25)
DALLOZ Jean Philippe Laurent, de Saint-Claude (39)
DEFUANS François Ignace (1753-1831), membre du conseil du district de Dole (39), juge de
paix du canton de Rochefort (39) en 1790
DELAPORTE Claude Etienne (1757-1807), d'Ounans (39)
DELAROCHE Claude Etienne, d'Augicourt (70), membre du directoire du département de la
Haute-Saône
DENISET Étienne, de Lons-le-Saunier (39)
DESBIEZ Marie François Xavier (1749-1815), second avocat du Roi au Parlement de
Besançon (25)
DESBIEZ de SAINT-JUAN, de Besançon (25), né v. 1748, avocat général au Parlement de
Besançon
DEVILLERS, membre du conseil général de la commune de Besançon (25)
DIDELOT Thérèse Nicolas (1760-1813), de Baume-les-Dames (25)
DONNEUX Joseph, d'Orgelet (39)
DORMOY, de Besançon (25)
DROUHARD Alexis († 1783), de Fallerans (25), lieutenant particulier au bailliage et
présidial de Besançon (25)
DROUHARD François (alias Jean François) (1732-1814), administrateur du département du
Doubs
DROZ Jean Baptiste Yves Antoine
DROZ Pierre Alexis, de Pontarlier (25), avocat du roi de la ville de Pontarlier (25)
DUBUISSON Claude François Charles, de Vauvillers (70), administrateur du département de
la Haute-Saône
DUMAS Jean François, vice-président du directoire du département du Jura, frère de
DUMAS le Rouge
DUMONT de SANDON Claude Joseph, de Pontarlier (25), juge-châtelain de la seigneurie de
Joux. Sa fille sera guillotinée.
DUMONTET de LA TERRADE François Simon Augustin (1746-1821), de Scey-sur-Saône
(70), maire de Vesoul (70), juge, député au Conseil des Anciens, baron de l'Empire
DUNAND Claude François, de Bletterans (39)
DUNAND Pierre François, de Bletterans (39), administrateur du département du Jura
DUNOD de CHARNAGE François Joseph (1705-1765), maire de Besançon (25), chevalier
de l'Ordre de Saint-Michel
DUPUIS
DURGET Pierre Antoine (1745-1817), de Vesoul (70), député du tiers état du bailliage
d'Amont aux Etats Généraux, anobli, chevalier de Saint-Louis et de la Légion d'Honneur,
chevalier de Malte
DURNEY, de Besançon (25), juge de paix du district de Besançon
DUTAILLY Claude Antoine (1741-1794), de Besançon (25), agent du marquis de Choiseul,
guillotiné
DUVOY Jean François (1752-1837, de Melincourt (70), maire de Chazelle-lès-Saint-Rémy
(70) pendant la Révolution
ÉBRARD Pierre Gabriel, de Lons-le-Saunier (39), franc-maçon, président du département du
Jura
ÉPAILLY Antoine
FAIVRE Jean Claude
FAIVRE Marie Alexis, de Baume-les-Dames (25)
FAIVRE d'ARCIER Claude Antoine Denis, de Besançon (25)
FALQUE, de Vuillafans (25), fondateur du club révolutionnaire de Vuillafans (25)
FATON de FAVERNEY Jacques François Hyacinthe, de Quingey (25), ancien officier des
gardes du corps du prince de Conti
FEBVRE François Joseph (1763-1838), d'Arinthod (39), administrateur du département du
Jura, membre du Conseil des Cinq-Cents
FEBVRE Marie Adrien, d'Arinthod (39)
FENOUILLOT de FALBAIRE Jean (1748-1826), né à Salins (39), † Besançon (25), émigré,
écrivain
FLAVIGNY Jean Claude, de Vesoul (70)
FLEURY, de Vercel (25), membre du directoire du district d'Ornans (25)
FOBLANT Hugues L., né à Bulle (25) en 1752, administrateur du département du Doubs
FOILLENOT Charles Gabriel (1711-1789), écuyer, seigneur d'Attricourt (70)
FORAISSE, administrateur du département du Doubs
FORNO, officier municipal de Besançon (25), élu fin 1792
FRANCHET de RANS Charles Marie François Joseph (1721-1799), né à Besançon (25), †
Alexandrie en Piémont (Italie), avocat puis conseiller au Parlement de Franche-Comté
FRANSQUIN Antoine, demeurant à Dole (39), juge-châtelain de plusieurs seigneuries
FROIDOT Marc, ancien bailli de Faucogney (70) en 1789, administrateur du département de
la Haute-Saône
GACON Claude Étienne, de Lons-le-Saunier (39)
GACON Claude Claire Étienne (1755-1832), de Lons-le-Saunier (39), président du tribunal
criminel du Jura de 1804 à 1811
GALMICHE Jean Baptiste (1751-1798), de Vesoul (70), administrateur du département de la
Haute-Saône
GARNIER, de Besançon (25)
GARNIER Antoine (1750-1816), avocat puis conseiller au bailliage-présidial de Vesoul (70),
administrateur du département de la Haute-Saône
GARNIER Joachim, de Salins (39), conseiller du Roi, contrôleur des bois et salines
GARNIER Pierre Gabriel, maire de Gy (70), administrateur du département de la Haute-
Saône
GARNISON Nicolas Ignace, noble, avocat en Parlement en 1759
GASTEL François Xavier, né à Luxeuil (70) en 1752
GASTEL Pierre François, , maire de Luxeuil (70) en 1763
GAUDION Claude François, né au Bizot (25) en 1748, administrateur du département du
Doubs
GAUDION Étienne Joseph, du Bizot (25)
GAY Jean Baptiste (1748-1804), de Dole (39), président de la Société Populaire de Dole,
membre du directoire du district de Dole, juge
GENEAUD Georges François (1761-1821), demeurant à Orgelet (39)
GERMAIN Jean François (1762-1825), né à Censeau (39), administrateur du département du
Jura, député à l'Assemblée Législative puis membre du Conseil des Cinq-Cents
GERRIER Pierre François Désiré (1765-1843), de Lons-le-Saunier (39), membre du
directoire du département du Jura puis maire de Lons-le-Saunier (39)
GIRARDE Philibert (1756-1821), de Saint-Aubin (39), membre du directoire du district de
Dole (39)
GIRARDET Daniel Gabriel Ferréol, † à Besançon (25) en 1843, administrateur du
département du Jura en 1791, puis juge à la cour d'appel de Besançon
GIRARDOT Pierre François, administrateur du département de la Haute-Saône
GOISSET, né vers 1755, commissaire du roi près le tribunal criminel du départ. du Doubs en
1792
GOUX de VELLEGUINDRY, officier municipal de Besançon (25) en 1790
GRAND Claude Ambroise, demeurant à Gray (70)
GRAND Joseph Désiré, † avant 1788, demeurant à Lons-le-Saunier (39)
GRANDVAUX Hyacinthe Alexis (1739-1817), de Poligny (39), juge-châtelain de plusieurs
seigneuries, premier adjoint au maire de Poligny
GRANDVAUX Jean, † 1797, maire de Baume-les-Messieurs (39), administrateur du
département du Jura
GRANDVOINET Claude Antoine, de Ronchaux (25), président du canton de Ronchaux,
maire de Ronchaux, juge au tribunal de Quingey (25), fondateur du club révolutionnaire de
Quingey
GRAPPE Pierre Joseph (1756-1825), né à Trébief (39), professeur de droit romain,
administrateur du département du Doubs, député aux Cinq-Cents, député et secrétaire au
Corps Législatif sous le Consulat, puis professeur de droit civil à la Faculté de Droit de
Paris
GRÉAT Claude François Augustin, de Rotalier (39)
GRENOT Antoine (1748-1808), député aux Etats Généraux pour le tiers état du bailliage de
Dole (39)
GRESSET Richard François, secrétaire et trésorier de l'Université de Besançon (25)
GRIMONT Antoine Joseph
GROSEY Louis Denis Catherin (1750-1817), juge-châtelain de la seigneurie de Rahon (39),
accusateur public près le tribunal criminel du Jura
GROSJEAN Claude François Joseph, de Mollans (70), avocat, juge, président du club
révolutionnaire de Baume-les-Dames (25)
GROSJEAN Thomas Jean Baptiste, membre du directoire du département de la Haute-Saône
GUELIN, de Lons-le-Saunier (39)
GUENOT Philippe, commandant de la garde nationale de Lure (70), maire de Genevreuille
(70) sous le Consulat et conseiller de préfecture en 1810
GUÉRILLOT Claude Étienne, de Poligny (39)
GUÉRILLOT Jean Adrien (1734-1801), de Poligny (39), officier municipal de Poligny,
membre du conseil du district de Poligny
GUICHARD Jean Baptiste (1747-1831), juge-châtelain de la baronnie de Ruffey (39) en 1773
et de la baronnie de Chevreaux (39) en 1782, maire de Lons-le-Saunier de 1783 à 1786,
membre du conseil général du Jura de 1800 à 1804 et dès 1809
GUILLAUME père (1725-1793), de Besançon (25), officier municipal de Besançon, mort en
prison à Dijon (21)
GUILLAUME de GEVIGNEY Charles Marie Joseph, seigneur de la baronnie de Percey en
1784
GUIRAND Denis Grégoire (1740-1809), de Saint-Claude (39), capitaine de la 2e compagnie
de la légion nationale de Saint-Claude en 1789, président du directoire du district de St-
Claude (39) en 1791, nommé administrateur du département du Jura
GUY, de Besançon (25), émigré
GUYE Charles Louis Joseph (1765-1805), de Salins (39), président de l'administration
municipale de Salins (39)
GUYON Joseph Hyacinthe (1732-1813), de Poligny, président du conseil du district de
Poligny
HUGON Xavier Joseph (1754-1843), de Vesoul (70), administrateur du district de Vesoul
puis procureur syndic puis juge au tribunal du département de la Haute-Saône
HUGUENOT J. L. Benoît, administrateur du département du Doubs
HUMBERTJEAN Hugues Étienne, né en 1753, administrateur du département du Jura
ISABEY Antoine Joseph Théophile
JACQUEMIN Jean Joseph (1747-1799), de La Tour du Meix (39), membre du conseil du
district d'Orgelet (39)
JALOUX Henri Ferdinand (dit Ferdinand), de Besançon (25), né en 1711, franc-maçon
JANNIN Pierre Ignace, subdélégué de l'Intendant de Franche-Comté, ancien maire de Lons-
le-Saunier (39) en 1736
JANOD Jean Joseph Joachim (1761-1836), membre du directoire du département du Jura, élu
membre du Conseil des Cinq-Cents mais refusant le poste
JARRY, de Besançon (25), juge de paix du canton de Beure (25), administrateur de la
commune de Besançon (25)
JEANGÉRARD Denis, de Vy-lès-Lure (70), administrateur du département de la Haute-
Saône
JOLIET Vincent (1712-1782), de Vesoul (70)
JOURNOT Jean Guillaume (1671-1725), bailli de St-Hippolyte, Maîche et de la Franche-
Montagne
LABBEY de BILLY Nicolas Antoine (1753-1825), de Besançon (25)
LABOREY Pierre François Marie, d'Ormoy (70), député à l'Assemblée Législative, maire
d'Ormoy
LACHICHE Jean Baptiste
LAMBERT Mathieu, de Mouthier (25), membre du directoire du département du Doubs
LAMBOLEY Jean-Baptiste, de Saint-Hippolyte (25), juge au tribunal du lieu
LANCHAMP Jean Baptiste Xavier
LANGE, de Besançon (25)
LAPOULE Jean Louis (1737-1796), de Besançon (25), député du Tiers état aux Etats
Généraux, secrétaire des Jacobins en 1790
LAURENCEOT Claude Louis, né en 1757, maire d'Arbois (39)
LAURENCEOT Jean Claude, d'Arbois (39)
LAURENT Jean François, de Besançon (25)
LAURENT Louis Thomas (1733-1812), avocat de Besançon (25), secrétaire du club des
jacobins à Besançon, administrateur du département du Doubs
LEBEAUX Jean Claude
LÉCUREL Claude Louis Salomon (1756-1803), né à Besançon (25), † Luxeuil (70)
LÉCUREL des CORAUX Jean Baptiste, de Besançon (25)
LEREBOURS Pierre René, né à Paris en 1754, demeurant à Pontarlier (25), directeur des
postes, commandant de la garde nationale de Pontarlier
LESCOT, de Lombard (25), conseiller municipal de Besançon (25) en 1790
LOMBARD, officier municipal de Besançon (25) en 1790
LOUVOT Claude Étienne Joseph, de Besançon (25), administrateur du département du Doubs
LOUVRIER Jean Baptiste, de Dole (39), procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de
Dole
MAGDELEINE Jean Nicolas, de Dole (39)
MAILLARD Claude Bonaventure (25)
MAILLARD François Bonaventure Flavien, de Pontarlier (25)
MAILLARD François Joseph
MAILLOT Claude Antoine, demeurant à Vuillafans (25)
MAILLY de QUINTIGNY (de) Michel François Gabriel Raphaël Xavier, second président de
la Chambre des Comptes de Dole (39)
MAIRE Jean François, d'Ornans (25)
MAIRE Pierre Xavier Thérèse, de Pontarlier (25)
MARCHAND Alexis Jean Charles, de Baume-les-Dames (25), administrateur du département
du Doubs
MARCHAND Charles Étienne, de Baume-les-Dames (25), président du district de Baume-
les-Dames, juge au tribunal criminel du Doubs
MARCHAND Claude Simon, de Baume-les-Dames (25), juge au tribunal civil du Doubs
MARCHAND Jean Baptiste Alexis, de Baume-les-Dames (25)
MARGUET Sébastien Augustin Eléonor, de Sancey-le-Long (25), commandant en chef des
gardes nationales du canton de Sancey
MARMET Claude François, de Salins (39)
MARQUIS de TALLENAY Nicolas Charles Bonaventure (1761-1819), avocat général au
Parlement de Besançon (25)
MARSOUDET, de Salins (39)
MARTIN François, né à Dampierre-sur-Salon (70), député du tiers état aux Etats Généraux,
maire de Gray, membre du Corps Législatif de 1807 à 1811
MARTIN Jean François, de Besançon (25), officier municipal de Besançon
MASSON J. Joseph, président du district de Pontarlier (25), administrateur du département du
Doubs
MASSON Pierre François, de Besançon (25)
MATHELOT Claude François, seigneur de Bourbévelle (70)
MATHEROT Jean Baptiste, de Besançon (25)
MATHEROT Jean Baptiste Ignace, de Besançon (25)
MAUVAISET Richard Victor (1740-1805), de Pontarlier (25), juge de paix
MERLE Jean Nicolas (1724-1800), de Saint-Amour (39), maire de Saint-Amour,
administrateur du département du Jura
MICHAUD de DOUBS Jean Baptiste (1759-1819), de Pontarlier (25), administrateur du
département du Doubs, député à la Convention (régicide)
MICHEL Jean François, juge de paix du canton de Nancray (25), administrateur du
département du Doubs
MILLOT Nicolas Benoît, de Besançon (25)
MIROUDOT Jean Baptiste, maire de Vesoul (70)
MONIOTTE Claude François, de Besançon (25)
MONNET Jean Nicolas, né à Moirans (39)
MONNIER Basile, de Sirod (39)
MONNIER Basile Joseph (1732-1814), de Sirod (39)
MONNIER Jean François Balthazar, seigneur de Savigna
MONNIER Marie Étienne (1764-1849), né aux Planches en Montagne (39), † Poligny (39),
procureur syndic du district de Poligny
MONNOT Jacques François Charles (1743-1825), né à Quingey (25), officier municipal de
Besançon, vice-président du conseil général du Doubs
MONNOT Modeste, de Besançon (25), officier municipal de Besançon en 1792, membre du
comité révolutionnaire de Besançon, maire de Besançon en 1794-1795
MORAND Alexis François (1747-1829), de Montbenoît (25), administrateur du département
du Doubs, juge de paix du canton de Montbenoît
MOREL René (1734-1814), de Légna (39), administrateur du département du Jura
MORIVAUX Anatoile François Antoine (1745-1816), d'Arbois (39)
MOUGENOT François Bruno, maire de Cléron (25), fermier du château de Cléron
MOURCET Jean François Gabin, de Levier (25), juge de paix du canton de Levier, membre
du conseil général du district de Pontarlier (25)
MUGNIER Jacques, membre du directoire du département du Doubs
MUNIN Antoine Marie Joseph, maître de forges, président de l'administration municipale du
canton de Vernantois (39)
MUYARD de VOUGLANS Pierre Antoine, avocat en 1760
NARÇON Claude François, maire de Gray (70)
NICOD Jean Baptiste Antoine Gabriel (1748-1824), président du district de Saint-Claude
(39)
NICOD Pierre Aimé, de Saint-Claude (39)
NICOD de RONCHAUD Claude Ignace Emmanuel, procureur fiscal de la Grande Judicature
de Saint-Claude (39)
NODIER Antoine Melchior (1738-1708), de Besançon (25)
NOIROT Jean Gabriel, d'Arbois (39)
NOUVOT Claude Étienne, de Gray (70), président de la Société Populaire de Gray,
administrateur du département de la Haute-Saône
NYCOLLIN P. Ant., officier municipal de Besançon (25), administrateur du département du
Doubs, juge au tribunal criminel du Doubs
ORDINAIRE Jacques, de Besançon (25)
ORDINAIRE Jean Jacques (1770-1843), de Besançon (25), premier recteur de l'Académie de
Besançon (25)
ORDINAIRE Pierre François (1731-1804), de Salins (39)
OUTHENIN, de Mouthier-(Hautepierre) (25)
PAJOT, de Besançon (25)
PANISSET Joseph Emmanuel, né à Saint-Claude (39), maire de Charchillat (39)
PARREAU Antoine Pierre, de Rochejean (25)
PARREAU Pierre Joseph (1744-1816), de Rochejean (25), juge-châtelain des seigneuries de
Chapois, Chissey et Germigney, Goailles, Lemuy, Port-Lesney et Saint-Thiébaud, président
du tribunal du district de Salins (39) de 1790 à 1795 puis administrateur du département du
Jura
PARGUEZ Nicolas Ambroise, de Pontarlier (25)
PAUTHIER, de Baume-les-Dames (25)
PELAY Joseph André
PERRECIOT Claude Joseph Bonaventure (1728-1798), de Roulans (25), franc-maçon, député
suppléant du tiers état aux Etats Généraux, administrateur du département du Doubs, juge
de paix du canton de Roulans, président du canton de Verne (25)
PERRECIOT François Joseph
PERRIN Antoine Hyacinthe, de Lons-le-Saunier (39)
PERRIN Antoine Ignace (1748-1821), de Lons-le-Saunier (39), député à l'Assemblée
Législative, président du tribunal criminel du Jura
PERTUSIER Jean Claude (1755-1822), de Besançon (25)
PETITCOLAS de PURY, conseiller de la République de Mandeure (25), agent national du
district de Montbéliard (25)
PETITJEAN Charles François Anne (1766-1848), d'Arbois (39)
PETITJEAN Claude Étienne, d'Arbois (39)
PIARD Jean Hubert
PICOT Étienne Gaspard, né à Cuisia (39), président de l'administration municipale du canton
de Cousance (39)
PITHOU Pierre
PLUSQUIN Laurent, de Pesmes (70), juge au tribunal du Jura, maire de Dole (39) en 1797 et
à nouveau en 1808
PONCELIN Jean François
POUHAT Joseph
POUPON Marie Gabriel (1736-1792), d'Orgelet (39), administrateur du département du Jura,
député suppléant à l'Assemblée Législative
POURCELOT Claude Joseph Marcel (1759-1829), de Besançon (25), franc-maçon (orateur
de sa loge), élu membre du directoire du département du Doubs mais exclu comme proche
parent d'émigré
POURCELOT Louis Charles Bonaventure, de Besançon (25)
POURCHERESSE Thomas François
POURTIER Jacques Philippe Désiré
PROST Claude Charles, de Dole (39), juge de paix à Dole, député du Jura à la Convention
PROUDHON Jean Baptiste Victor (1758-1838), né à Chasnans (25), professeur de
l égislation, administrateur du département du Doubs
QUETAUD Claude Antoine, maire de Pontarlier (25)
QUIROT Claude Louis, à Besançon (25), officier municipal de Besançon
QUIROT Claude Louis le Jeune, de Besançon (25)
QUIROT Jean Baptiste (1757-1820), de Besançon (25), membre du directoire du département
du Doubs, député à la Convention puis président du Conseil des Cinq-Cents
RABUSSON Claude Pierre (1752-1802), de Dole (39), président du directoire du département
du Jura
RACINE, de Besançon (25)
RAILLARD de GRANDVELLE Jean François, seigneur de Gevigney, Mercey, Grandvelle et
Lieffrans, maire de Vesoul (70)
RANCE DE GUISEUIL François Joseph Colomban, né à Besançon (25) en 1748
RECEVEUR Jérôme Ambroise, de Bonnétage (25), président du district de Saint-Hippolyte
(25)
REGNAUD, de Pontarlier (25), receveur du district de Pontarlier
REGNAULT d'ÉPERCY Charles Antoine François (1731-1805), lieutenant maïeur d'Arbois
(39), dernier seigneur engagiste des Planches (39), député du département du Jura à
l'Assemblée Législative
REGNAULT d'ÉPERCY Pierre Ignace, d'Arbois (39), député du tiers état pour le bailliage
de Dole (39) aux Etats Généraux
REGNAULT-MAULMIN Jean Claude (1745-1822), de Conliège (39)
RENAUD, de Saint-Amour (39), « avocat aux Parlement des duché et comté de Bourgogne »
RENAUD (alias REGNAUD) Claude François (1732-1806), né à Saint-Amour (39), † à
Besançon (25), capitaine de la garde nationale et maire de Saint-Amour, président de
l'administration municipale du canton de Saint-Amour
RICHARDIN Claude François, officier municipal d'Ornans, vice-président puis président du
district d'Ornans (25)
ROBERT, de Poligny (39), acquéreur de biens nationaux
ROBERT Pierre Joseph (1765-1800), né à Champvans (39), † à Dole (39), administrateur du
département du Jura
ROCHET François Joseph, demeurant à Faucogney (70), président du directoire du
département de la Haute-Saône
ROCHET Joseph Laurent, de Vosbles (39), membre du conseil du district d'Orgelet (39),
maire de Vosbles
ROUSSEL DE BRÉVILLE, de Besançon (25), né en 1729, † après 1793, avocat puis
journaliste
ROUX de RAZE Claude François Xavier Thérèse (1758-1834), de Besançon (25)
ROUX de RAZE Jean François, de Besançon (25)
ROY, procureur de la commune d'Ornans (25)
SAULNIER Pierre Ignace
SAVOUROT Jean-Baptiste, de Port-Lesney (39), † 1803, administrateur du département du
Jura
SEGUIN Charles Antoine, de Besançon (25)
SEGUIN Charles Claude Antoine, président du district de Besançon (25) en 1791
SEGUIN François Ignace (1713-1795), de Besançon (25), avocat puis greffier en chef du
Parlement de Franche-Comté
SIBAUD Joseph, membre du directoire du district de Dole (39)
SIMON, de Pontarlier (25), † avant 1776
SOMBARDE Guy François Baptiste (1753-1814), de Pontarlier (25), agent national du
district de Saint-Hippolyte (25)
SPICRENAEL Claude François, né à Saint-Loup (70), † à Besançon (25) en 1823, membre
du conseil de la commune de Besançon, juge du tribunal d'appel de Besançon en 1799-1801
TAVERNIER Denis François
TAVERNIER Désiré François, de Poligny (39)
THIÉBAUD Claude Philippe, secrétaire de l'Intendance de Franche-Comté
THIÉBAUD Jean Marie Joseph, originaire de Franche-Comté, greffier en chef du trib. de 1re
instance de Florence (départ. de l'Arnô)
THOMAS Jean Etienne Désiré (1756-1854), de Lons-le-Saunier (39)
THOMAS Jean Claude Joseph, de Lons-le-Saunier (39), maire de Lons-le-Saunier, administrateur
du département du Jura
THONNET Marie Nicolas, de Besançon (25), né v. 1751
THOUVEREY Jean Étienne Désiré (1756-1854), membre du directoire du district de Poligny (39)
THOUVEREY Pierre Joseph
TONNET Marie Nicolas, né en 1751, commissaire provisoire du Directoire dans le canton de
Pouilley-les-Vignes (25)
TRAVAILLOT, de Besançon (25)
TROUILLET Jacques François, d'Ornans (25)
TYRODE, de Besançon (25), né v. 1743
VANNOD de MONTPERREUX Pierre Philippe Xavier, de Pontarlier (25), guillotiné
VAUCHER, de Lons-le-Saunier (39), cité en 1788
VÉJUX, secrétaire du club des jacobins de Besançon (25), juge au tribunal civil
VERNEREY Charles Baptiste François (1750-1798), de Baume-les-Dames (25), administrateur du
département du Doubs, président du club des jacobins de Besançon, député à la Convention
(régicide)
VERNIER Théodore (1731-1798), de Lons-le-Saunier (39), député du département du Jura à la
Constituante et à la Convention
VERNY Jean Nicolas (1713-1797), de Besançon (25)
VIGNERON Claude Bonaventure (1750-1832), administrateur du département de la Haute-Saône,
procureur général syndic du département de la Haute-Saône, député à la Convention
VILLEVIEILLE Jean Baptiste, né à Petit-Noir (39), membre du conseil du district de Dole (39)
VIOLAND Jacques Xavier (1755-1843), de Pontarlier (25), officier municipal puis procureur
syndic du district de Pontarlier, juge au tribunal de Pontarlier
VOISARD Rodolphe, juge de paix à Indevillers (25), administrateur du département du Doubs
VUILLERMOZ cadet, de Lons-le-Saunier (39)
VUILLERMOZ Claude Félix Benoît, de Lons-le-Saunier (39), membre du conseil du district de
Lons-le-Saunier
VUILLERMOZ Claude Pierre, maire de Lons-le-Saunier (39)
VUILLERMOZ François Joseph Désiré, de Lons-le-Saunier (39), président de l'administration
municipale du canton de Voiteur (39)
WEY Jean Claude




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