Index des noms de famille dans les ouvrages de Jean-Marie Thiebaud

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Articles: Pierre Ignace REGNAULT d'EPERCY, député du Jura


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 Titre: Pierre Ignace REGNAULT d'EPERCY, député du Jura
 Ecrit par: Jean-Marie Thiébaud

  Pierre Ignace REGNAULT d'EPERCY, député,
membre du Comité d'Agriculture et de Commerce
Rapports et projet de décret

- Rapport fait au nom du comité de Commerce et d'agriculture, du vu des places du commerce du royaume, sur la nouvelle émission proposée de deux milliards d'assignats-monnoie. Du 24 septembre 1790. Par M. Regnauld d'Épercy
- Rapport fait au nom du comité d'Agriculture et de commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin, par M. Regnauld-d'Épercy, député du Jura. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, 1791
- Projet de décret sur les mines et minières, proposé à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'Agriculture et de Commerce, des Domaines, etc., par M. Regnauld d'Épercy, 1791
- Rapport des comités réunis de Constitution, d'Agriculture & de Commerce, des Finances, des Impositions et des Domaines, par M. Regnauld d'Épercy, membre du comité du commerce, député du Jura. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, 1791
- Rapport fait au nom du comité d'Agriculture et de commerce, du projet du canal de navigation de Somme-Voire à Chalettes par la rivière de Voire, et de Chalettes à la Seine par l'Aube, présenté à l'Assemblée nationale par le sieur Mourgue et compagnie, par M. Regnauld d'Épercy, député du Jura. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, septembre 1791




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