Index des noms de famille dans les ouvrages de Jean-Marie Thiebaud

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Articles: La châtellenie de Pontarlier


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 Titre: La châtellenie de Pontarlier
 Ecrit par: Jean-Marie Thiébaud

  La châtellenie de Pontarlier

par Jean-Marie Thiébaud

Le magistrat prie le gouverneur de la ville, M. de La Platière, de demander au Roi de rendre à la ville la châtellenie de Pontarlier et des villages voisins le 30 janvier 1679 (Archives communales de Pontarlier, n° BB 2).

Le 8 mai 1704, la Chambre des Comptes de Dole ordonna l'enregistrement des patentes royales adjugeant à Richard-François Droz, avocat, et Nicolas Droz, receveur des consignations du bailliage de Pontarlier, les seigneuries d'Oye-et-Palet et des Verrières (Archives du Doubs, n° B Chambre des Comptes 802).

Le 28 juillet 1704, la Chambre des Comptes de Dole ordonna l'enregistrement de l'acte d'acquisition fait par Jean-François Miget, avocat du Roi à Pontarlier, de la haute justice de Malpas et La Planée, démembrée de la châtellenie de Pontarlier (Archives du Doubs, n° B Chambre des Comptes 803).

(à suivre)



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