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Articles: Le Terrier de SAINT-HIPPOLYTE (Doubs) (1745)


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 Titre: Le Terrier de SAINT-HIPPOLYTE (Doubs) (1745)
 Ecrit par: Jean-Marie Thiébaud (éd.)

  






TERRIER de SAINT-HIPPOLYTE (DOUBS) 1745


Double d'arpentement et estimation fait de tous les fonds et héritages qui composent le territoire de Saint Hypolite, en vertu d'arrest de la Chambre des Comptes, exécuté par Hugues Joseph GIRARDIN, géomètre priseur et notaire royal, suivant la mesure du Comté, le journal de trois cent soixante perches quarée, la perche de neuf pieds et demy.
MDCCXXXXV
1745

Lettres d'attache de l'arrêt de la Chambre des Comptes ;

Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre au premier notre huissier ou sergent requis, demandons à requête des Bourgeois habitans de la communauté de St Hypolitte, mettre à dehue et entière exécution l'arrêt cy attaché rendu en notre Chambre et cour des Comptes, aydes, domaines et finances de notre Comté de Bourgogne le quinze du courant, et pour ce faire contre les parties dont requis sera, tous exploits, signations et autres actes nécessaires, et en certifier, de ce faire te donnons pouvoir car tel est notre plaisir. Donné à Dole sous le scelle de notre Chancellerie près notre dite Cour, le vingtième juin, l'an de grâce mil sept cent quarante quatre et de notre règne le vingt neufvieme. Scellé le vingt juin mil sept cent quarante quatre. Collationné Signé par la Cour. MERCIER.

Arrêt de la Chambre et des Comptes, aydes, domaines et finances du Comté de Bourgogne

Sur la Requête présentée à lad. Cour par les Bourgeois habittans et communauté de Saint Hypolite contenant que quelque soins et applications à la confection des Rolles de lad. Communauté qu'apportent leurs commis aux Repartements pour les faires avec justice et à la satisfaction d'un chacun, ils sont toujours exposé et sujet journellement des procès en surtaux, les Supplians qui sont tenus à exercer cette charge successivement sont tous exposé à même difficulté, et par conséquent interressés à la mettre à couvert de tant d'inquiétudes, et pour y parvenir, ils ont résolu de faire procéder moyennant l'agrément de la Cour, à un arpentement général de leur territoire, ayant passé à cet effet une délibération par devant FAREY notaire le trente mars mil sept cent trente neuf controllé au Bureau de St Hypolite le premier avril suivant par led. FAREY, duement homologués par Monseigneur l'intendant de cette province le dix sept aoust de la même année, suppliant pour ce lad. Cour voir lad. Délibération cy jointe deuement controllé et en bonne forme, en conséquence leurs permettre de faire procéder à un arpentement général, et à l'estimation des terres, fonds composants leur territoire, et de tout ce qui peut estre sujets à l'imposition, ordonner qu'à cet effet ils nommeronts un arpenteur juré, des experts indicateurs et estimateurs non suspects, lesquelles prêteront serment par devant le juge des lieux, et en cas de suspition par devant le plus voisin non suspect, et à charge d'assigner par un cry public les forrains, pour ensuitte touttes les opérations faites, et le livre d'arpentement desposé au Greffe de la Justice pendant quinze jours, Lû et publié pendant trois dimanches consécutifs à l'issüe de la messe de paroisse, estre homologués par la Cour et ordonner à tous commis de s'y conformer, Lad. Requête signés du procureur LEFRANC, la délibération jointe deuement controllé, les Conclusions du procureur général et ouy le rapport de Messire Claude François Richard BELON, conseiller commissaire cette part, La Cour a permis et permet aux habitans et communauté de St Hypolite de faire procéder à l'arpentement et estimation générale des fonds et terres composant leur territoire, touttes parties intéressées présentes ou deuement appellées, et qu'à cet effet ils nommerons un arpenteur juré avec des prud'hommes experts estimateurs, et des indicateurs non suspects, lesquelles preterons serment par devant le Juge du lieu, et en cas de suspicion, par devant le plus prochain non suspect, que la Cour a commis et commet à cet effet, à charge que l'arpentement et l'estimation faits, et après qu'il aura été lu et publié par trois Dimanches consécutifs à l'yssüe de la messe paroissiale dud lieu, et déposé au greffe de la justice d'iceluy pendant quinze jours pour que toutes parties en puissent prendre communication cy bon leurs semblent, et ensuitte être rapportés à la cour avec certificat du greffier pour y estre homologués, ordonne en outre lad. Cour aux habitans de Saint Hypolite de fournyr au greffe d'icelle, une copie en forme probante dud. arpentement. Fait en la seconde chambre de la Cour des Comptes aydes le quinze juin mil sept cent quarante quatre. Collationné par BELLEZAUX. Signé LOUYS.

Teneur de la procuration

L'an mil sept cent trente neuf après midy du trentième jour du mois de mars au lieu de Saint Hypolite à l'assemblée des Srs maître bourgeois conseille et habitans de la ville et communauté de St Hypolite convoqué au son de la cloche et à la manière ordinaire dans la maison d'Anatoile GODOT, maître bourgeois en exercice aud lieu l'an présent comparant par ce dernier, et Philippe FAIVRE conssort aussy maître bourgeois, les Sieurs Mathieu BRIOT, Claude FAIVRE, Jean Baptiste GODOT, Claude Joseph FAIVRE-BOIRSON et Joseph BILLEREY, conseils de lad. Ville aud. an présent, Henry VILLER, Ursanne COPIN, Charles Joseph BRIOT, Denis JOBARD, Vincent JEANDEMEICHE, Claude Antoine VUILLEMIN, George Joseph SIMONIN, André BOUCON, Hugue PRESLOT, Pierre André Basil FAIVRE-BOIRSON, Pierre François SIMONIN, Jean François DULOCLE, Jacque DAMONT, Pierre Ignace SAUVAGEOT, tous bourgeois manans et habittans et résidans aud. Saint Hypolite Chefs d'hôtel, représentant la plus saine et majeure part desd habitants deuement assemblées même plus de trois quarts d'iceux pour délibérer comme ils fonts par les présentes de trouver des moyens pour prévenir les actions en surtaux qui sont suscitées chaque année aux commis aux repartements de l'imposition ordinaire de la Communauté de St Hypolite par les particuliers qui se prétendent surchargés, à raison qu'il n'y a jamais eu d'arpentement général fait dans les règles dans lad communauté pour qu'on ay pu s'y régler, lesd habitans ayans desja délibéré plusieurs fois de faire procéder à un, même par transaction passé entr'iceux et le Sieur Claude François DARCEOT en fait de surtaux par devant le notaire soussigné le second may mil sept cent trente quatre, controllé à Saint Hypolite le lendemain par FAREY, par lequel il fut résolu d'y procéder incessamment, mais soit que les habittans ayant différés d'y vacquer, soit pour éviter les frais et les embarras que cause semblable arpentement, ou autrement, et se voyans encore actuellement inquiétés en cette matière par les Dames Urssules dud lieu en vertu de leur requête et exploit des dix neuf et vingt sixième feuvrier dernier, signés de l'huissier BERTIN, à requête desquelles lesd commis ont été assignés et concluant à estre diminué à plus de la moytié des cottes à quoy elles sont imposées dans les Rolles en l'an présent aud lieu, lesquelles commis ont été surlepoint de faire assigner en garanthie lesd habitans, lesquels n'ont d'autre recours pour le tirer d'opression que de délibérer comm'ils fonts de faire procéder à une Reconnaissance générale et particulière de tous les fonds qui sont scitués rière leur territoire, tenus et possédés tant par les bourgeois et habitans de Saint Hypolite, que par les nonrésidans et des forains, à laquelle reconnaissance comme ils n'y peuvent procéder sans en préalable en avoir obtenus la permission de nos Seigneurs de la Chambre des Comptes de la Cour de Dole, ils ont nommés, constitués et étably leurs procureur général spécials et irrévocables lesd Sieurs ausquelles ils donnent pouvoir de en leurs noms présenter Requête à lad Cour et Chambre des Comptes pour obtenir lad permission, et pour cet effet faire dresser et présenter touttes requêtes escritures et tout ce qui juste et nécessaire pour l'obtention de lad. Permission, et ensuitte procurer par les voyes de justice deues et raisonnables led arpentement général et particulier dud finage et territoire de St Hypolite, et quand il sera fait, en demander l'autorisation et l'homologation requise ainsy que de nommer et convenir d'arpenteurs commis et experts pour arpenter et estimer pièce après pièce suivant leurs natures, grosseur et qualité en trois classes, bonne, médiocre et mauvaise, et requérir le serment desd experts requis en pareil cas et généralement quand à ce que dessus circonstances et dépendances faire tous devoirs de bons et loyaux procureur tout de même que si lesd habittans y étoient toujours en propre personne, y faire ce que le cas requereroit pour raison de ce que dessus, promettant d'avoir leurs gérés pour agréable et les relever de toutes charges satisdatoires à leffet de quoy les habittans tant en général qu'en particulier, obligent et hypothèquent les biens de lad communauté, et les leurs meubles et immeubles présents et avenirs sous le privilège du Scel du Roy en forme de droit en renonceant à touttes exceptions aux présentes contraires. Fait, lu et passé les ans mois et jours susd, ès mains et par devant moy Pierre Louis FAREY, demeurant aud lieu, notaire royal, en présence de Mauris JUBIN, de Rocour, et de Joseph SAUNIER, de Danvant, rencontrés aud. Saint Hypolite, témoins requis soussignés avec les habittans scachant escrire, et les autres illitérées, signé à la minute A. N. GODOT, P. H. F. BERIER, J. B. GODOT, J. BRIOT, FAIVRE, C.J. FAIVRE-BOIRSSON, J. DEMEICHE, Denis JOBARD, F. BRIOT, Hugue PRESLOT. P. A. B. FAIVRE-BOIRSSON, Claude André BOUCON, Henry TIELLIER, J. F. DULOCLE, George Joseph SIMONIN, Joseph SAUNIER, P. J. SAUVAGEOT et FAREY, notaire, Controllé à St Hypolite le 1er avril mil sept cent trente neuf. Signé FAREY, FAREY notaire royal.

S'ENSUIT L'HOMOLOGATION

Veu la présente délibération et la Requête tendante à l'homologation d'icelle, nous subdélégué général avons homologué lad délibération, et en conséquence permettre à la communauté de Saint Hypolite de se pourvoir à la Chambre des Comptes pour faire procéder à l'arpentement dont il s'agit à la charge par les échevins actuelle de rapporter une copie dud arpentement au Secrétariat de l'Intendance quinze jours après la confection d'iceluy, à peine de cinquante livres d'amende, fait à Besançon le dix sept aoust l'an mil sept cens trente neuf, signé LE BOUCHER. Collationné BELLEZAUX et LOUIS.

A MONSIEUR

Monsieur FAREY, juge et châtelain des terres et seigneurie du Comté de la Roche et membres en dépendant,
Supplient humblement les Bourgeois et habittans de la Ville de St Hypolite et disent
Que par délibération par eux prisent le trente mars mil sept cent trente neuf reçüe par FAREY, notaire, ils ont délibérés de faire procéder à l'arpentement et estimation de tous les fonds qui composent leurs territoires, laquelle délibération a esté homologué par monseigneur l'Intendant à Besançon le dix sept aoust de la même année, après laquelle délibération et homologation ils auroient obtenu permission par arrest sur requête de nos Seigneurs de la Chambre des Comptes aydes domaines et finances du Comté de Bourgogne scéante à Dole, dattés du quinze juin mil sept cent quarante quatre, et les lettres d'attaches le vingt dud mois deuement scellé signés et collationné, lequel arrest vous a nommé commissaire pour recevoir la prestation de serment des géomètre, experts et indicateurs nécessaire pour exécuter ce projet, à ces causes ils recourent à Vous à ce qu'il vous plaira Monsieur, à vüe desdits arrests et délibération donner jour pour qu'ils puissent faire assigner par devant vous le Sieur Hugue Joseph GIRARDIN, géomètre priseur et notaire royal des ville et balliage de Beaume y résidant, les nommés Pierre Humbert CARY, laboureur, demeurant à Feule, et Jean Baptiste DUSAULCY, aussi laboureur, demeurant à Liebevilers, nommés par lesd Bourgeois et Habittans pour taxeurs et estimateurs de tous les fonds de leur territoire, et les nommés Jean Baptiste GODOT, Jean Baptiste TALOCHE, Pierre Ignace SAUVAGEOT et Denis JOBARD, bourgeois demeurant à St Hypolite, aussy choisis à la pluralité de suffrages par lesd bourgeois et habittans pour indicateurs pourque après led serment par eux pretés ils vacquent chacun à ce qui les concernent, en leurs honneur et conscience, et ordonner que les réfractaires forains s'il s'y en trouvent soient aussy assignés pour voir prêter led serment, et en outre voir procéder par tant que de raison, et sera justice. Signé C. J. FAIVRE-BOIRSSON.

Pour suspicion à nous connüe pour la raison que nous avons des fonds à comprendre dans led arpentement général, nous renvoyons la connoissance par devant le juge le plus voisin de cette justice, fait aud St Hypolite le quatrième may. Fait aud. St Hypolite le quatrième may mil sept cent quarante cinq signé FAREY.

A MONSIEUR

Monsieur CUVIER, juge châtelain des terres et seigneurie du prioréy de Dannemarie comme juge le plus voisins non suspect des terres et baronnie du Comté de la Roche,

Supplient humblement les habittans et bourgeois de St Hypolite et disent
Que par délibération par eux prise le trente mars mil sept cent trente neuf reçüe de FAREY, notaire, ils ont délibéré de faire procéder à l'arpentement et à l'estimation de tous les fonds composants le territoire dud lieu, laquelle délibération a esté homologué par Monseigneur l'Intendant à Besançon le dix sept aoust de la même année, après laquelle délibération et homologation ils auroient obtenus arrest et permission de nos Seigneurs de la Chambre des Comptes aides Domaines et finances du Comté de Bourgogne scéante à Dole, du quinze juin mil sept cents quarante quatre, les lettres d'attaches le vingt dud mois deuement signés scellés et collationné, lequel arrest a nommé commissaire le juge des lieux, ou en cas de suspition le juge le plus voisin non suspects pour recevoir la prestation de serment des arpenteurs, experts et indicateurs, les Bourgeois et habittans de Saint Hypolite auroient donnés leur requête au sieur FAREY, juge des terres et Comté de la Roches pour la réception desdits serments, en marge de laquelle requête led. Sieur FAREY s'étant suspecté à cause des fonds maisons et héritages qu'il possèdent sur le territoire dud lieu, et vous a renvoyé la commission comme juge plus voisin, ce renvoye datté St Hypolite du trois du mois de may de la pnte (présente) anné mil sept cent quarante cinq.

A ces causes, ils recourent à Vous Monsieur a ce qu'il vous plut à vue desdits arrests, lettres d'attaches, commissions et renvoÿe dud sieur juge des Lieux, donner jour pourqu'ils puissent faire assigner par devant vous le Sieur Hugues Joseph GIRARDIN Géomètre priseur et notaire royal aux Ville et Balliage de Beaume, y demeurant, les nommés Pierre Humbert CARY, laboureur demeurant à Feule, et Jean Baptiste DUSAULCY, aussy laboureur demeurant à Liebevilers, tout deux nommés et choisys par lesd bourgeois et habitans pour taxeurs et estimateurs de tous les fonds, meix et maisons scitués aud lieu, et les nommés Jean Baptiste GODOT, Pierre Ignace SAUVAGEOT, Jean Baptiste TALOCHES et Denis JOBARD demeurant aud. Saint Hypolite, choisy et nommés à la pluralité des suffrages par lesd. Bourgeois et habittans pour indicateurs, pourque après led serment par eux prêté ils vacquent chacun à ce qui les concernent en leurs honneurs et conscience aud arpentement, indication et estimation, et ordonner en outre que les forains réfractaire s'il s'y entrouve, soient aussy assignés pour voir pretter les serments, et en outre voir procéder par tant que de raison. Signés C. F. FAIVRE-BOIRSSON.

Veue la présente Requeste, les délibérations arrests et commission deuement signés et scelé, le renvoye de Monsieur le Juge des lieux, par devant nous, et faisant droit sur les remontrances des sieurs Bourgeois et habittans dud St Hypolite, nous avons ordonné et ordonnons que les géomètre, experts et indicateurs seront assignés à comparoir par devant nous, à heure de huit du matin du jeudi seize may en la maison et résidence de Claude Joseph BARSON, hoste public à St Hypolite, que nous avons choisy pour notre hostel, où nous nous transporterons pour recevoir les serments requis par led arrest, et que les forains réfractaires seront aussy assignés pour voir pretter led serment. Fait à Dannemarie, le quatre may mil sept cent quarante cinq. Signé J. B. CUVIER.

L'an mil sept cent quarante cinq le cinquième jour du mois de may ensuitte d'arrest de la Chambre des Comptes aides domaines et finances du Comté de Bourgogne en datte du quinze juin mil sept cent quarante quatre, et des lettres d'attache du vingt dud mois dehuement signé scellé et collationné, rendu à requête des Bourgeois et habittans de Saint Hypolite sur lad délibération par eux prise le trente mars mil sept cent trente neuf, reçüe de FAREY, notaire, controllé à St Hypolite le premier avril de lad anné par led FARREY, et homologation de monseigneur l'Intendant datté à Besançon le dix sept aoust de la même anné, tendant à faire procéder à l'arpentement et estimation de tous les fonds, meix, maisons composant le territoire dud lieu à requête desd Bourgeois et habittans, lesquels fonts élection de domicile en la maison et résidence de Claude Joseph FAIVRE-BOIRSSON, l'un desd maître bourgeois, et en vertu de l'ordonnance de Monsieur CUVIER, juge et châtelain des terres et seigneurie du prioréy de Dannemarie, comme juge plus voisin et non suspect, et à cause de suspition du Sr FAREY, juge ordinaire de la terre, comté et baronnie de St Hypolite, la susd ordonnance en datte du présent jour, je soussigné Claude Théodose DONZELOT, mayre institué en lad justice et baronnie, ay assignés le Sr Hugue Joseph GIRARDIN, géomètre priseur et notaire royal aux ville et Balliage de Beaume, y demeurant, rencontré aud St Hypolite, parlant à sa personne, Pierre Humbert CARY, laboureur demeurant à Feule, rencontré à St Hypolite, parlant à sa personne, Jean Baptiste DUSAULCY, demeurant à Liebvilers, rencontré à st Hypolite, parlant à sa personne, tous deux choisis et nommés pour taxeur et estimateurs de tous les fonds composants le territoire dud lieu.
Jean Baptiste GODOT en son domicile, parlant à sa personne, Jean Baptiste TALOCHE, en son domicile, parlant à sa personne, Pierre Ignace SAUVAGEOT, en son domicile, parlant à sa personne, Denis JOBARD en son domicile, parlant à sa personne, ces quatre derniers indicateurs choisis et nommés à la pluralité de suffrages par lesd Bourgeois et habittans pour indicateurs de tous les fonds, meix et maisons qui composent le territoire dud lieu, tous à comparoitre à heure de huit du mattin du jeudy sixième du présent mois par devant mond. Sieur Juge en son hostel, en la maison et résidence dud Claude Joseph FAIVRE-BOIRSON, maître bourgeois, hôte public à l'enseigne de La Croix blanche, pour accepter leurs commissions et pretter serment de bien et fidellement vacquer chacun en ce qui les concernent, en leurs honneur et conscience de tout quoy parlant comme dessus je leurs ay à chacun d'eux donnés copie de mon présent exploit.
En même vertu et ordonnance que dessus, ay aussy assigné Monsieur le Comte de la Roche, seigneur de St Hypolite, Meiche et Franche-Montagne et autres lieux, au domicile de Ursanne COPIN, son fermier, parlant à sa personne ; Claude André LOUVET, salpêtrier en la maison des hers (héritiers) fut Pierre François HYERLE, où est scitué son hatelier, parlant à son valet, Pierre François CURTIL, les sieurs Pierre François et Servois DARCEOTS (DARCEOT), prebtre(s) demeurant à Damrichard, comme propriétaires de plusieurs héritages scitués sur leur territoire, au domicile de Germain MAILLOT, leur fermier au lieu de Soulce, parlant à sa femme, Claude François MONIN, parlant à sa personne, les hers (héritiers) d'Hugue MONIN et de Jean Claude MONIN, de Jean Baptiste CHEVROULET, parlant à leurs personnes, Claude LIME, demeurant à Vercel, au domicile de la Françoise CLÉMENT, sa locatrice, sa locatrice, parlant à sa personne, tous à comparoir aux jour lieu et heure cy dessus par devant Mond. Sieur Juge pour voir pretter led Serment, et en outre procéder aux arpentages, indications et estimations, partant que de raison, de tout quoy parlant comme dessus, je leurs au à chacun d'eux délivré copie de mon présent exploit. Signé Cl. Th. DONZELOT. Controllé à St Hypolite le sixième may 1745. Receut trois livres, dix sols pour sept drois signés FAREY.

L'AN MIL SEPT CENT QUARANTE CINQ le sixième jour du mois de may à heure de neuf surattendüe de celle de huit au lieu de St Hypolite en la maison et résidance de Claude Joseph FAIVRE-BORISSON (FAIVRE-BOIRSSON), maître bourgeois et hoste publicque à l'enseigne de La Croix blanche aud lieu, pardevant nous Jean Baptiste CUVIER, juge et châtelain des terres, justice et prioré de Dannemarie comme juge plus voisin des justice et seigneurie du Comté de la Roche d'où dépend St Hypolite, ayant avec nous Joseph Antoine GODOT, de St Hypolite, y résidant, praticien, au lieu et place du Sr Jean Nicolas BULLIARD, greffier ordinaire desd justice et seigneurie absent, duquel GODOT nous avons prit et receut le serment en pareil cas requis, ont comparut les Bourgeois et habittans de la Ville de St Hypolite, lesquels nous ont remontrés que par délibération par eux prise le trente mars mil sept cent trente neuf reçüe de FAREY, notaire, controllé au Bureau de cette ville le premier avril suivant, homologués par Monseigneur l'Intendant le dix sept avril de la même anné, ils auroient obtenu arrest de Nos Seigneurs de la Chambre aides Domaines et finances du Comté de Bourgogne, séante à Dole, datté le quinze juin mil sept cent quarante quatre et les lettres d'attache et commission du vingt dud mois, deuement scellé, signés et collationné permettant ausd Bourgeois et habittans de faire procéder par devant Géomètre juré à l'arpentement et estimation générale de tous les fonds, meix et maison qui composent le territoire, toutes parties présentes et deuement appellés, en conséquence duquel arrest ils nous avoit présenté Requête le quatre du présent mois de may, en notre qualité de juge le plus voisin, à cause de suspition du Sieur Farey, juge ordinaire du Comté de la Roche, en marge de laquelle Requête nous aurions ordonné lesd. jours que l'on assigneroit par devant nous le Sr Hugue Joseph GIRARDIN, Géomètre priseur et Notaire Royal aux Villes et Balliages de Beaume y demeurant, les nommées Pierre Humbert CARY, laboureur demeurant à Feule, et Jean Baptiste DU SAULCY aussy laboureur demeurant à Liebvilers, tous deux nommés et choisis par lesd. Bourgeois et habittans pour experts taxeurs et estimateurs de tous les fonds qui composent le territoire dud lieu, les nommés Jean Baptiste GODOT, Jean Baptiste TALOCHE, Denis JOBARD et Pierre Ignace SAUVAGEOT demeurant à St Hypolite, indicateurs nommés et choisis à la pluralité de suffrages par lesd Bourgeois et habittans, tous à comparoir par devant nous à ces pnts (présents) jour, lieu et heure, pour pretter le serment requis par led. Arrest, Monsieur le comte de la Roche, seigneur de St Hypolite, Meiche et la franche Montagne et autres lieux, Claude André LOUVET, salpêtrier royal, les sieurs Pierre François et Servois DARCEOTS (DARCEOT), prebtres, les hers (héritiers) Jean Claude EMONIN, Jean Baptiste CHEVROULET, et Claude LIME comme propriétaires forains de plusieurs fonds et héritages scitués sur le territoire pour voir pretter led. Serment et outre voir procéder aux arpentages, estimations et indication, en vertu de laquelle ordonnance ils auroient fait assigner tous les susnommés par exploit de Claude Théodose DONZELOT, grand mayre institué en la justice de St Hypolite, du cinq du pnt (présent) mois, contrôlé le lendemain par FARREY, et atendu la présence dud Sieur GIRARDIN, CARY et DU SALCY (DUSAULCY), GODOT, TALOCHE, JOBARD et SAUVAGEOT, il nous plut recevoir le Serment, lesquels icy présent après avoir acceptés leurs commissions, ils ont volontairement pretté entre nos mains led serment de bien et fidellement travailler et vaquer à leurs commissions, chacun en ce qui les concernent en leurs honneurs et conscience ausquelles assignations ont aussy comparus Jean Baptiste CHEVROULET, les hers (héritiers) de Jean Claude MONIN par le fait de Claude François MONIN l'un desd hers (héritiers), lesd Bourgeois nous requerrant deffaut contre le seigneur de LA ROCHE, Claude André LOUVET, les sieurs Pierre François et Servois DARCEOT, prêtre(s) et Claude LIME, non comparants n'y personne de leurs parts quoyque deuement assignés, ausquels Bourgeois nous avons octroyé acte de deffaut contre les non comparants, et avons ordonné que le présent procès-verbal, requête, délibération et arrest, original d'assignation seront remis ès mains desd géomètre, estimateurs et indicateurs, pour procéder avec connoissance et cause, le tout en conformité dud arrest, de tout quoy nous avons dressé le présent procès-verbal pour servir et valoir ausd. Bourgeois et habittans partout que de raison et l'auront signé. Signé à la minute P. J. GIRARDIN, P. H. B. CARY, Jean Baptiste DU SAULCY, J. B. GODOT, J. B. TALOCHE, Denis JOBARD, P.J. SAUVAGEOT, J. GODOT (signatures de J. B. CUVIER et de J. GODOT).

L'AN MIL SEPT CENT QUARANTE CINQ environ les huit heures du mattin du septième jour du mois de may, au lieu de Saint Hypolite, en la maison et résidance de Jean Nicolas CROLOT, prêtre, chanoine au Chapitre dud lieu, je soussigné Hugues Joseph GIRARDIN, Géomètre priseur et Notaire Royal pourveu par sa Majesté, aux villes et balliage de Beaume seul et à l'exclusion de tous autres, pour les champs, vignes, eaux et forests, demeurant en lad ville, en exécution d'arrest de la Chambre et Cour des Comptes, aydes, Domaines et finances du Comté de Bourgogne, scéante à Dole, en datte du quinze juin mil sept cent quarante quatre, et des lettres d'attache du vingtième dud mois deuement scellé, signés et collationné rendu sur requête des sieurs Bourgeois et habittans de la Ville de St Hypolite présenté à lad Cour ensuitte de délibération par eux prise le trente mars mil sept cent trente neuf par FAREY, controllé à Saint Hypolite le premier avril par FARREY, homologué par Mgr l'Intendant le dix sept aoust de lad année, et en vertu de l'ordonnance sur requête présenté de part les sieurs Bourgeois et habittans de lad Ville au Sieur Pierre Loüis FAREY, juge du lieu, en datte du quatre du présent mois, par lequel il a renvoyé la commission à luy defféré par led arest, à cause de suspition, au juge le plus voisin non suspect, ensuitte de laquelle, les Sieurs Bourgeois auroient donnés une autre requête au Sieur Jean Baptiste CUVIER, juge et châtelain du priorey de Dannemarie, comme juge le plus voisin dudit lieu, sur laquelle il auroit donné jour pour faire assigner led Géomètre, experts et indicateurs, ainsy de déforains, en conséquence du serment par moy pretté le jour d'hyer entre les mains dud Sieur CUVIER, conjointement avec Pierre Humbert CARY, laboureur, demeurant à Feule, et Jean Baptiste DU SAULCY, aussy laboureur, demeurant à Liebevilers, tous deux taxeurs et estimateurs choisis et nommés de part lad communauté, Bourgeois et habittans, Jean Baptiste GODOT, Pierre Ignace SAUVAGEOT, Jean Baptiste TALOCHE et Denis JOBARD demeurant aud Saint Hypolite, indicateurs nommés à la pluralité des suffrages par lesd Bourgeois, par eux déclarés non suspects pour la commission à eux défférée, à laquelle prestation de serment ont étés appellés par un coup de cloche et à la manière accoutumées lesd habittans et Bourgeois possédant fonds sur le territoire, et les forains par exploit du mayre DONZELOT en datte du cinq du présent mois, Controllé au bureau dud lieu le six par FAREY, tous pour voir pretter led Serment, et en outre voir procéder aud arpentement et estimation ainsy que de raison, avec déclaration que nous leurs avons faits, que nous commencerons cette opération par les maisons, lesquelles ne seront taxés et estimés qu'au tiers des autres fonds qui sont en nature de jardin, vergers, prels et champs, à raison que lesd maisons sont dispendieuses par l'entretien et fournissent peu de revenus aux propriétaires, ensuitte par les jardins, vergers et autres fonds, afinque chacun desd habittans et forains y ayant droit s'y rencontrent su bon leurs semblent pour déduyre leurs raisons, duquel arpentement et estimation général, je led Géomètre priseur et Notaire Royal, dresseray un état fidel, qui sera par moy inscrit sur le présent registre, en présence et à la participation desd experts taxeurs et indicateurs, qui par serment affierment leurs rapports véritable par devant moy, en distinguant tous les fonds appartenans à un seul et même particulier, avec leurs juste contenance, estimations, dénominations et confins, avec Réduction et Supputation de la Totalité qui se trouvent appartenir à chaque possesseurs desd fonds, enteste duquel présent Livre, j'ay incerée et transcrit les délibérations, arrests, lettre d'attaches, ordonnances des juges, orriginal d'assignation donné en conséquence, procès-verbal de prestation de serment, avec leurs dattes et controlle susd mentionnés, à la fin duquel Livre j'incereray une table des envoye a la page par ordre alphabétique de tous les noms des propriétaires et possesseurs desd fonds ou sera l'estat desd biens à quoy a esté procédé comme s'ensuyt

Sçavoir

TERRES ET HÉRITAGES APARTENANT À MESSIRE BÉATE JOSEPH COMTE DE LA ROCHE, SEIGNEUR DE MONTJOYE, SAINT HYPOLITE ET FRANCHE MONTAGNE

Un verger dit le Cloz Carementrant, contenant deux journaux et demy quatorze perches, estimé cent soixante et dix sept livres quatorze sols cinq deniers, entre le chemin public de midy, la rivière de septantrion, les Ursules d'occident, les terres du Chapitre d'orient
Cy 2. ½. 14 p.
177 L. 14 s. 5 d.
Un autre appellé le verger du Seigneur contenant quatre journaux, un quart, cinquante neuf perches, entre la Rivière du Doub de midy, plusieurs particuliers de septantrion, estimé trois cent quatre vingt huit livres huit sols cinq deniers, cy 4. ¼. 59 p.
388 L. 8 s. 5 d.
La moytié d'un autre ditte le Cloz Péton las. Moytié contenant un quart de journal quarante et une perches, estimé huit livres sept sols quatre deniers, indivise avec Jean François FAIVRE qui y a droit pour l'autre moytié, entre les terres du chapitre de septantrion, Jean Claude FAIVRE de midy, cy ¼. 41 p.
8 L. 7 s. 4 d.

Total du contenu 7. 1/4 . 24 p.
Total des estimations 574 L. 10 s. 2 d.
H. J. GIRARDIN (signature)

HÉRITAGES APARTENANT À LA MARIE CATHERINE ABRY, FEMME DE JOSEPH PELLECHET

Une maison scitué à la Ville de Saint Hypolite contenant quinze perches de superficie, estimé deux cent trente livres, entre la rue d'orient, Joseph MENOUX d'occident, cy
15 p.
230 L.
Un jardin en la rue Jeanbard, contenant neuf perches, estimé deux livres dix sols, entre les hers (héritiers) Claude Antoine VUILLEMIN de midy, Pierre Joseph LENOIR, de septantrion
Cy 9 p.
2 L. 10 s.
Un verger dernier (derrière) les murs contenant quatre vint huit perches, estimé quarante quatre livres, entre Joseph MENOUX de midy, le communal de septantrion
Cy 88 p.
44 L.
Un prels derniers (derrière) les vergers contenant un demy journal quatre perches, estimé cinquante et une livres deux sols deux deniers, entre les vergers de midy, les BOIRSSONS (BOIRSSON) de septantrion, Cy ½. 4 p.
51 L. 2 s. 2 d.
Un prel en la Beaumotte contenant trois journaux trois quarts cinq perches, estimé cent cinquante livres onze sols un denier, entre les hers (héritiers) de Louis GODOT de midy, Claude François PRELLOT de septantrion, à laquelle ABRY nous avons accordé acte contre les hers (héritiers) de Louis GODOT, confins de cette pièce, en l'article desd hers (héritiers)
Cy 3. ¾. 5 p.
150 L. 11 s. 1 d.

Total du contenu 4. ½. 31 p.
Total de l'estimation 478 L. 3 s. 3 d.
H. J. GIRARDIN (signature)

S'ENSUIVENT LES FONDS DE CHARLES JOSEPH BRIOT

Un jardin en Carementrant contenant treize perches estimé cinq livres quinze sols cinq deniers, entre le chemin de midy et de septantrion, les Rdes (Révérendes) mères Ursules,
Cy 13 p.
5 L. 15 s. 5 d.
Un prel dernier (derrière) les vergers, estimé vingt et une livres sept sols neuf deniers
Entre plusieurs particuliers d'orient, Mr ROY, Doyen du Chapitre d'occident, contenant soixante dix sept perches, Cy 77 p.
21 L. 7 s. 9 d.
Un autre aud. lieu contenant soixante cinq perches, estimé dix huit livres un sols un denier, entre les Rdes (Révérendes) mères Ursules de midy, Jean Baptiste GODOT de septantrion,
Cy 65 p.
Total du contenu ¼. 65 p.
Total de l'estimation 45 L. 4 s. 3 d.
H. J. GIRARDIN (signature)

SERVOIS JOSEPH BRIOT

La moytié d'une maison partageable avec Jean Jacques LAME contenant en tout onze perches estimé quatre vingt quinze livres, entre Mathieu BRIOT de midy, Denis JOBARD de septantrion et pour ladite moytié cinq perches et demye, et quarante sept livres dix sols,
Cy 5 p. 1/2
47 L. 10 s.
Un verger appelé le Cloz de la fuitière en nature de plain bois et broussailles contenant six journaux trois quart soixante neuf perches estimé quatre vingt trois livres sox sols, entre le chemin qui conduit de la Ville au moulin et les hers (héritiers) de Pierre BULLIARD de midy, le sentier de l'Eschelotte de septantrion, le communal d'occident, la Margueritte PRESLOT d'orient, Cy 6. ¾. 69 p.
83 L. 6 s.
Total du contenu 6. ¾. 74 p. ½ p.
Total de l'estimation 130 L. 16 s.
H. J. GIRARDIN (signature)

PIERRE IGNACE BAUME

Une maison scitué à la Ville de Saint Hypolite contenant six perches estimé soixante six livres, entre Claude LOUVET de midy et occident, la rue de septantrion, Claude Théodose DONZELOT d'orient, Cy 66 L.
6 p.
Un jardin Sous Rosset contenant un quart de journal cinq perches estimé douze livres sept sols six deniers, entre le géy commun de Vertoillot de midy, le sieur FAREY de septantrion et occident, le chemin d'orient, Cy 12 L. 7 s. 6 d.
¼. 45 p.
Total du contenu ¼. 51 p.
Total de l'estimation 78 L. 7 s. 6 d.
H. J. GIRARDIN (signature)

FONDS APPARTENANT AUX SIEURS DENIS BULLIARD, PROCUREUR FISCAL, TABELLION DES SEIGNEURIES DE BLAMONT ET CLÉMONT, ET À JEAN NICOLAS BULLIARD, GREFFIER DES JUSTICES DE FRANCHE MONTAGNE

Une maison scitué à la Ville contenant neuf perches estimé cent quatre vingt livres entre la Rüe de midy et de septantrion, Claude LIME d'occident, Mathieu BRIOT d'orient,
Cy 9 p.
180 L.
Les deux fourgs de ville contenant trois perches de surface, estimé cinq cent cinquante livres y comprit les aysances et commodités au devant d'iceux, entre Pierre François POETE et la Rue d'orient et midy, le Sr FAREY de touttes autre part, cy 3 p.
550 L.
Un verger dit Vers le moulin contenant un journal deux perches estimé douze livres un sols, entre le chemin du moulin de midy, Servois BRIOT de septantrion et d'orient,
Cy 1. 2 p.
12 L. 1 s.
Un pré dernier (derrière) les vergers contenant un demy journal dix perches, estimé cinquante et une livres quatorze sols cinq deniers, entre Joseph MENOUX et Philippe FAIVRE de midy, Claude François PRESLOT de septantrion, cy ½. 10 p.
51 L. 14 s. 5 d.
Un autre aud lieu contenant quarante perches estimé huit livres dix sept sols neuf deniers entre le Sieur FAREY d'orient, Joseph BRIOT d'occident, Cy 40 p.
8 L 17 s. 9 d.
Un autre prel et un verger contigu aud lieu, led verger contenant un quart de journal cinquante huit perches et le prel un quart de journal trente quatre perches, le total d'un journal trois quart deux perches, estimé cent soixante et quinze livres onze sols un denier, entre plusieurs particuliers de midy et de septentrion, cy 1. ¾. 2 p.
175 L. 11 s. 1 d.
Un prel au même lieu contenant un quart de journal trente quatre perches, estimé trente quatre livres huit sols dix deniers entre Jean Baptiste CROLOT de midy, les BOIRSSONS (BOIRSSON) de septantrion, Cy ¼. 34 p.
34 L. 8 s. 10 d.
Encore un autre aud. lieu contenant un demy journal cinquante quatre perches, estimé soixante cinq livres, entre les aboutissans d'orient, le chemin public d'occident, la vie pole de septantrion, les vergers de midy, Cy ½. 54 p.
65 L.
Un verger Sous les Reslets dont une partie en nature de jardin et plain contenant trois quarts de journal cinquante cinq perches, estimé vingt neuf livres quinze sols six deniers, le surplus en nature de bois, broussailles et rochers, de deux journaux trois quarts quatre vingt perches, estimé onze livres dix sept sols sept deniers, et trois journaux trois quarts quarante cinq perches entre les Révérendes mères Urssules de midy, les terres du Chapitre de septantrion, le chemin d'orient, le faitre ( ?) des Roches qui limite cette pièce d'avec Jean Claude FAIVRE d'occident, Cy 3. ¾. 45 p.
41 L. 13 s. 7 d.
Les deux parts de six d'un prel sur la Rechaule indivise avec André BOUQUON qui y a droit pour la moytié, Anne Marie BOUQUON un sixième, contenant en tout un journal soixante deux perches, estimé cent dix sept livres dix sols, entre les Rdes (Révérences) mères Urssules et Jean Baptiste CROLOT d'orient, le chemin d'occident, et pour les deux sixième un quart de journal cinquante perches, et trente neuf livres trois sols quatre deniers,
Cy ¼. 50 p.
34 L. 3 s. 4 d.
Total du contenu 8. ½. 69 p.
Total de l'estimation 1158 L. 10 s.
H. J. GIRARDIN (signature)

HONNORABLE MATHIEU BRIOT

Deux maisons contgües scitué à lad Ville contenant dix neuf perches estimé cinq cent livres, entre Joseph MENOUX d'orient, les hers (héritiers) de Pierre BULLIARD d'occident, la Rue de midy et de septantrion, Cy 19. p.
500 L.
Un autre contenant seize perches, estimé cent livres entre les hers (héritiers) Pierre François HYERLE de midy, Servois Joseph BRIOT et Jean Jacques LAME de septantrion, la rue d'orient et d'occident, Cy 16. p.
100 L.
Un jardin En la Motte contenant six perches, estimé trois livres, entre le Sieur MICHAUT d'orient, Pierre François SIMONIN, d'occident,
Cy 6. p.
3 L.
(dans la marge : appartenant aux Delles DARCEOT et TOITOT)
Un autre en allant aux Fontainnes contenant vingt six perches, estimé treize livres entre les terres de la cure de midy, celle du Chapitre de septantrion,
Cy 26. p.
13. L.
Un prel dernier (derrière) les vergers contenant soixante et douze perches, estimé dix huit
Livres entre les hers (héritiers) Pierre François HYERLE de midy, Claude LIME de septantrion, Cy 72. p.
18. L.
Un autre aud. lieu contenant trois quarts de journal vingt six perches, estimé quatre vingt
Une livres huit sols, entre les sieurs FAREY d'orient et les hers (héritiers) Louis GODOT d'occident, Cy ¾. 26 p.
81. L.
Un verger appelé Sous la Coste en nature de plain et bois contenant trois quarts de journal soixante et dix perches estimé cinquante six livres treize sols quatre deniers, entre Claude François PRELLOT d'orient, les TALOCHES (TALOCHE) d'occident, les prels de midy, le sommet des roches de septantrion ¾. 70 p.
56 L. 13 s. 4 d.
Un autre dit Cloz de Ranboz contenant cinquante deux perches estimé quatorze livres huit sols dix deniers, entre la rivière du Dessoubre d'orient, le chemin qui conduit de la Ville à Bief d'occident, Cy 52. p.
14 L. 8 s. 10 d.

Total du contenu 2. ¼. 17 p.
Total de l'estimation 786 L. 10 s. 2 d.
H. J. GIRARDIN (signature)

JEAN PIERRE BRIOT

Un jardin sur le Champ des Bêtes contenant vingt cinq perches, estimé treize livres dix sept sols 9 deniers, entre Vincent JEANDEMEICHE de midy, Philippe FAIVRE de septantrion, Cy 25. p.
13 L. 17 s. 9 d.
Un prel dernier (derrière) les vergers contenant quarante deux perches, estimé onze livres onze sols, entre les hers (héritiers) de louis GODOT de midy, Mathieu BRIOT et autres de septantrion, Cy 42. p.
11 L. 11 s.
H. J. GIRARDIN (signature)

ANNE MARIE BOUCON

La sixième partie d'un prel Sur la Reuchaulle indivis avec les héritiers de fut Sr Pierre BULLIARD et André BOUCON, lequel sixième contient soixante et dix perches, estimé dix neuf livres onze sols huit deniers, Cy 70. p.
19 L. 11 s. 8 d.
H. J. GIRARDIN (signature)

CLAUDE ANDRÉ BOUCON

Un prel dernier (derrière) les vergers contenant quatre vingt neuf perches, estimé vingt deux livres cinq sols entre Pierre Claude GENTIL de midy, la vie pole de septantrion,
Cy 89. p.
22 L. 5 s.
La moytié d'un autre Sur les Reuchaulles, indivis avec les hers (héritiers) Pierre BULLIARD
Et Anne Marie BOUCON, lad moityé contenant un demy journal trente et une perches, estimé cinquante huit livres quinze sols entre les Rdes (Révérendes) mères Urssules et Jean Baptiste CROLOT d'orient, le chemin d'occident, Cy ½. 31. p.
58 L. 15 s.
Un verger appelé le Cloz du Mont contenant deux journaux trois quarts cinq perches entre le communal d'orient et de midy, Jean Baptiste CROLOT d'occident, Pierre Ignace SAUVAGEOT de septantrion, estimé quarante neuf livres quinze sols,
Cy 2 ¾. 5 p.
49 L. 15 s.
Une parure en nature de prel aud lieu du Mont contenant vingt journaux et demy soixante trois perches, une partie en nature de bois limité par les roches au dessus territoire de Montécheroux de septantrion, Pierre Ignace SAUVAGEOT de midy, Jean Baptiste CROLOT de septantrion, ce qui est en nature de plain limité par les derniers de septantrion avec les hers (héritiers) de Louis GODOT, lesquels sont aussy de levant avec le communal, le territoire de Liebvilers d'occident, Jean Baptiste CROLOT de midy, estimé le tout cinq cent soixante et dix huit livres dix huit sols, Cy 20. ½. 63 p.
578 L. 18 s.

Total du contenu 24. ¼. 8 p.
Total de l'estimation 709 L. 13 s.
H. J. GIRARDIN (signature)

SERVOIS BOUCON

Une petite maison fondé sur les fourgs de ville appartenant par accenssement aux héritiers de Pierre BULLIARD, contenant trois perches, estimé trente livres, entre Pierre François POETE d'orient et le Sieur FAREY d'occident et septantrion, la Rue de midy,
Cy 3 p.
30 L.
H. J. GIRARDIN (signature)

JOSEPH BILLEREY

Une maison scitué à la ville, cent neuf perches, avec cave saillante au levant et septantrion dans la maison du Sieur FAREY, de trois perches de surface, estimé le tout deux cents livres, entre la maison du Sr FAREY d'orient, Ursanne COPIN d'occident,
Cy 12 p.
200 L.
Un verger appelé Le Clos Bidet contenant quatre journaux quinze perches, tant en plain qu'en bois, estimé soixante livres douze sols six deniers, entre le chemin qui conduit à lad ville et Mouilevillers, et les roches qui limitent cette pièce d'avec les bois communaux de midy, le parcour de septantrion et d'occident, Cy 4. 15 p.
60 L. 12 s. 6 d.
Un autre appellé Le Cloz de l'Eschelotte contenant un journal un quart, tant en plain qu'en bois, estimé quinze livres, entre le sentier de l'Eschelotte de midy, le Sr FAREY de septantrion, Pierre Antoine PERROT d'occident, cy 1. ¼.
15 L.

Total du contenu 5. ¼. 26 p.
Total de l'estimation 275 L. 12 s. 6 d.
H. J. GIRARDIN (signature)

FONDS APPARTENANT A CLAUDE BOUELIER (BOUHELIER) PROVENANT DES BIENS DE CLAUDE AGNES LOUVET, SA FEMME

Un corp de logis scitué au Resset, estimé soixante et dix livres, la moytié d'une grangerie partageable avec Jean Claude FAIVRE pour l'autre moytié, estimé vingt cinq livres. Une pature en nature de verger aud lieu sur laquelle sont situé lad. maison tout en plain contenant vingt quatre journaux trois quarts soixante et quinze perches, estimé neuf cent quatre vingt dix huit livres six sols huit deniers, limité d'orient et septantrion par la pature appartenant à Jean Claude FAIVRE de midy, par la même pièce, et par les bois appartenant à Claude LOUVET et à Jeanne Baptiste LOUVET d'occident en parties par lad pature de FAIVRE et par le surplus de cette pièce qui dépend du territoire de Bief, cy 24. ¾. 75 p.
1903 L. 6 s. 8 d.
Un terrain en nature de bois au lieu de Resset touchant à cette susd pièce sur la longueur seulement de six perches, contenant trois journaux un quart soixante seize perches, estimé soixante cinq livres quinze sols deux deniers, entre Jean Claude FAIVRE de midy, Claude André LOUVET de septantrion, led FAIVRE d'orient, le territoire de Fleurey d'occident,
Cy 3. ¼. 76 p.
65 L. 15 s. 2 d.
Un verger dernier (derrière) les murs de la Ville, contenant vint quatre perches, estimé huit livres treize sols quatre deniers, entre Claude LIME d'orient, Jean Claude FAIVRE d'occident, le Grand Chemin de midy, les murs de la ville de septantrion,
Cy 24 p.
8 L. 13 s. 4 d.
Un autre dit le Verger de Theuet, contenant un journal trente six perches, estimé quarante quatre livres, entre Jean Claude FAIVRE de midy, Claude André LOUVET de septantrion,
Cy 1. 36 p.
44 L.

Total du contenu 29. ½. 31 p.
Total de l'estimation 2021 L. 15 s. 2 d.
H. J. GIRARDIN (signature)

ANNE MARIE CURTY, ET PIERRE FRANÇOIS, JEAN CLAUDE, JEAN NICOLAS ET ANNE MARIE CLÉMENCE, ENFANS ET HÉRITIERS DE FUT NICOLAS CLÉMENCE, ET MARGUERITE CURTY, LEURS PÈRE ET MÈRE

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